La Cour de cassation a annulé, ce mercredi 26 juin 2024, la condamnation pour harcèlement du chanteur Grand Corps Malade envers la chanteuse Hoshi. Cette décision renvoie l'affaire devant la cour d'appel de Paris pour un nouveau procès.
Les faits à l'origine de l'affaire
En 2020, Hoshi, de son vrai nom Mathilde Gerner, avait accusé Grand Corps Malade, de son vrai nom Fabien Marsaud, de harcèlement moral après qu'il a pris sa défense sur les réseaux sociaux. Le 7 juin 2023, le tribunal correctionnel de Paris avait condamné Grand Corps Malade à 8 mois de prison avec sursis et à verser 5 000 euros de dommages et intérêts à Hoshi. Il avait également été condamné à une interdiction de contact avec la chanteuse pendant deux ans.
La décision de la Cour de cassation
La haute juridiction a estimé que les juges du fond n'avaient pas suffisamment caractérisé l'élément intentionnel du délit de harcèlement. Selon la Cour, les propos tenus par Grand Corps Malade, bien que pouvant être qualifiés de maladroits ou déplacés, ne répondaient pas à la définition légale du harcèlement moral. L'avocat de Grand Corps Malade, Me Pierre-Emmanuel Blard, s'est félicité de cette décision, déclarant : « La Cour de cassation a rappelé que le délit de harcèlement nécessite une intention de nuire, ce qui n'était pas établi en l'espèce. »
Les réactions des parties
L'avocate d'Hoshi, Me Carine Durrieu-Diebolt, a exprimé sa déception et a indiqué que sa cliente était « déterminée à poursuivre la procédure pour faire reconnaître la réalité du harcèlement subi ». Hoshi avait dénoncé des messages répétés et insistants de Grand Corps Malade, qu'elle qualifiait de « harcèlement moral ». De son côté, Grand Corps Malade a toujours nié toute intention de harcèlement, affirmant avoir voulu simplement défendre son amie face à des critiques.
Le contexte plus large
Cette affaire s'inscrit dans un contexte de sensibilisation accrue au harcèlement dans le milieu artistique. Plusieurs figures du show-business ont été accusées de comportements inappropriés ces dernières années. La décision de la Cour de cassation pourrait avoir un impact sur la manière dont les tribunaux apprécient les éléments constitutifs du harcèlement moral, notamment l'intention de nuire.
Le nouveau procès devant la cour d'appel de Paris devrait avoir lieu dans les prochains mois. En attendant, les deux artistes restent sous le coup de l'interdiction de contact, bien que cette mesure puisse être réexaminée lors du prochain procès.
