Un habitant de la commune de Lles de Cerdanya, en Catalogne, a été condamné par l'Audience provinciale de Lleida à verser une indemnisation mensuelle à ses voisins en raison des aboiements incessants de ses chiens. Cette décision, rapportée par les médias catalans 3Cat et Segre, fait suite à une plainte déposée par un couple résidant à environ cent mètres du domicile du propriétaire des chiens.
Des nuisances sonores intolérables
Selon le couple plaignant, les chiens de leur voisin "aboyaient constamment, à un volume intolérable". Ces nuisances sonores, qui duraient depuis plusieurs mois, ont poussé les deux personnes à saisir la justice pour obtenir réparation. Initialement, le couple réclamait une indemnisation de 500 euros par mois, espérant ainsi mettre un terme à cette situation pénible.
Une indemnisation réduite mais confirmée
Le tribunal saisi de l'affaire a toutefois estimé que la somme demandée était excessive. Il a fixé l'indemnisation à 90 euros par personne, soit un total de 180 euros par mois pour le propriétaire des chiens. Ce dernier a tenté de faire appel de cette décision, mais sans succès. Si les frais de justice ont été annulés, l'obligation de verser l'indemnité mensuelle a été maintenue.
Des mesures techniques exigées
Outre le paiement de cette somme, le tribunal a également ordonné au propriétaire de mettre en œuvre "les mesures techniques possibles et économiquement raisonnables" pour faire cesser les aboiements. Cela pourrait inclure l'installation de dispositifs anti-aboiement, l'isolation phonique de l'enclos ou encore le recours à un éducateur canin. L'indemnisation devra être versée à partir du dépôt de la plainte jusqu'à ce que les nuisances sonores soient totalement éliminées.
Cette affaire illustre les tensions qui peuvent naître entre voisins en raison du bruit, et rappelle que les propriétaires d'animaux sont responsables des nuisances causées par leurs compagnons. En cas de litige, la justice peut imposer des sanctions financières significatives, comme le montre ce jugement catalan.
