Code Noir : une abrogation historique en vue 170 ans après l'abolition
Code Noir : vers une abrogation 170 ans après l'abolition

L'esclavage a été aboli en France en 1848, mais un ensemble de textes juridiques l'encadrant existe toujours dans le droit français : le Code Noir. Promulgué entre la fin du XVIIe et le début du XVIIIe siècle par Louis XIV, Louis XV et Colbert, ce recueil légalisait un système inhumain dans les colonies françaises, notamment aux Antilles et à l'île Bourbon, aujourd'hui La Réunion.

Un arsenal juridique déshumanisant

Le Code Noir considérait l'esclave comme « un bien meuble », un objet de propriété pouvant être vendu ou transmis en héritage. Il régissait chaque aspect de leur existence : chassait les non-catholiques, imposait le baptême forcé, interdisait les rassemblements. Même les quelques droits mentionnés restaient lettre morte, les maîtres bafouant impunément toute dignité humaine.

Techniquement inopérant depuis 1848, ce texte pourrait enfin disparaître. Une proposition de loi sera examinée à l'Assemblée nationale le 28 mai prochain. Quelques jours avant, le 21 mai, Emmanuel Macron devrait annoncer que le gouvernement soutient cette abrogation, à l'occasion des 25 ans de la loi Taubira reconnaissant l'esclavage comme crime contre l'humanité.

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Cet article a été généré automatiquement, avec l’aide de la start-up française Memory, sur la base de la vidéo produite par notre rédaction. L'ensemble a été relu et corrigé.

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