Le parquet de Bourg-en-Bresse a annoncé, ce vendredi, que cinq jeunes hommes seraient poursuivis pour injure publique après des chants racistes entonnés lors d’une féria à Marboz, dans l’Ain. Les faits, filmés et largement partagés sur les réseaux sociaux, ont suscité une vague d’indignation et conduit à l’ouverture d’une enquête après les signalements de plusieurs institutions et associations.
La vidéo, vue près de 5 millions de fois, montrait une poignée de jeunes hommes en tenue blanche et rouge, certains une bière à la main, d’autres attablés dans une rue du village, répétant la phrase « Et on s’en fout, on n’aime pas les bougnoules ». Une séquence de quelques secondes qui a choqué les internautes et provoqué de nombreux signalements.
Ces propos, tenus dans le cadre festif d’une féria, constituent potentiellement une injure publique, un délit défini par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. La provocation à la discrimination, également retenue dans ce dossier, est prévue par cette même loi et par le code pénal.
Sept interpellations, deux personnes mises hors de cause
Selon le parquet de Bourg-en-Bresse, sept personnes ont été interpellées et placées en garde à vue dans le cadre de cette enquête. À l’issue de ces mesures, deux d’entre elles ont été mises hors de cause. Les cinq autres, des hommes âgés de 22 à 27 ans, font l’objet de poursuites pour « injure publique en raison de l’origine, l’ethnie, la nation, la race ou la religion » et « provocation publique à la discrimination ».
La procureure de la République, Karine Malara, a précisé dans un communiqué qu’aucun des mis en cause n’a d’antécédent judiciaire. Elle a également indiqué qu’ils reconnaissaient pleinement les faits.
Des signalements multiples et des plaintes
L’affaire avait été signalée dès mercredi par le préfet de l’Ain, qui avait saisi la justice. La mairie de Marboz avait également transmis les faits au parquet, via la plateforme Pharos, tout comme le pôle national de lutte contre la haine en ligne (PNLH), rattaché au parquet de Paris. La section de l’Ain de la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme (Licra) ainsi que le groupe à l’origine de la chanson détournée ont par ailleurs déposé plainte.
Ces signalements multiples montrent l’importance de la mobilisation citoyenne et institutionnelle dans la lutte contre la haine en ligne. La plateforme Pharos, gérée par la police et la gendarmerie, permet aux internautes de signaler les contenus illicites, tandis que le PNLH centralise les enquêtes les plus sensibles.
Un avertissement pénal probatoire avec un stage de citoyenneté
Les cinq hommes seront convoqués à la mi-août devant le délégué du procureur de la République. Cette convocation vise à la délivrance d’un avertissement pénal probatoire (APP), une mesure alternative aux poursuites qui prévoit l’accomplissement d’obligations. Dans ce dossier, l’orientation retenue est un stage de citoyenneté spécialisé dans la lutte contre les discriminations, qui se déroulera au musée-mémorial de la maison d’Izieu.
L’avertissement pénal probatoire a été introduit par la loi de réforme pour la justice de 2019. Il permet au procureur de proposer à l’auteur d’une infraction une ou plusieurs obligations, en évitant une comparution devant le tribunal. En cas de non-respect, le procureur peut engager des poursuites classiques.
Le choix du musée-mémorial de la maison d’Izieu n’est pas anodin : ce lieu perpétue la mémoire des enfants juifs déportés en 1944 et constitue un support pédagogique fort pour la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.
Des regrets exprimés avant même les interpellations
D’après Karine Malara, les intéressés « ont pleinement reconnu les faits et ont émis regrets et excuses par le biais d’un courrier adressé à la mairie dès avant leurs interpellations ». Un élément qui a sans doute été pris en compte dans l’orientation de la procédure.
La procureure a ajouté qu’ils n’avaient aucun antécédent judiciaire, ce qui peut expliquer le recours à l’avertissement pénal probatoire plutôt qu’à une comparution immédiate. Cette mesure vise à responsabiliser les auteurs tout en leur évitant une inscription au casier judiciaire.
Cette affaire, par sa viralité, illustre les conséquences juridiques des propos racistes diffusés sur les réseaux sociaux. Si les chants ont été entonnés dans un contexte festif, la loi ne distingue pas selon les circonstances lorsque l’injure est publique. Les cinq hommes, âgés de 22 à 27 ans, devront ainsi se soumettre au stage de citoyenneté avant la fin de l’été.
