Gabriel Attal perd la première manche. Le tribunal judiciaire de Paris a rejeté jeudi la demande du parti Renaissance d’interdire à Marine Le Pen d’utiliser le terme « renaissance » dans sa première affiche de campagne présidentielle. « Il s’agit d’un véritable camouflet […] Ils entendaient priver le Rassemblement National et Marine Le Pen de leur liberté d’expression en s’accaparant dans le débat public un simple mot de la langue française et une période de l’histoire de France qui leur est totalement étrangère », s’est félicité Julien Sanchez, directeur de campagne de la candidate RN.
« Parasitisme » et contrefaçon invoqués
Le parti de Gabriel Attal avait assigné mi-juillet en justice le parti et sa cheffe de file pour « parasitisme » et « contrefaçon de marque ». Son éligibilité à peine recouvrée le 7 juillet, Marine Le Pen avait en effet dévoilé une affiche exaltant le thème de « la renaissance » : celle de la France autant que celle de la candidate. Sur cette affiche au fond bleu foncé, elle apparaît seule, souriante, les bras largement écartés et le regard levé vers le ciel. Au-dessus d’elle, le slogan « Pour la France, la renaissance », inscrit en grandes lettres.
« La démarche de Renaissance n’a qu’un seul objectif : protéger l’identité, les valeurs et le nom sous lesquels des milliers de militants s’engagent depuis plusieurs années auprès des Français », a réagi jeudi le parti de Gabriel Attal, lui-même candidat à la présidentielle. « Une formation politique ne peut voir son identité brouillée ou détournée au moment où le débat démocratique exige, au contraire, clarté et sincérité ».
Décision du tribunal : pas de confusion ni de parasitisme
Dans sa décision, le tribunal a cependant observé que, sur la question de la contrefaçon, « le slogan litigieux est utilisé pour une offre politique et non pour un produit ou pour un service », et considéré qu’il n’entre pas dans « le domaine du droit des marques ». Quant au parasitisme, il a retenu que l’utilisation du nom commun « la renaissance » ne « suscite pas de confusion avec le nom propre Renaissance », du parti, « ni ne laisse croire à une collaboration entre les deux mouvements politiques et ne tire ainsi aucun avantage ».
Au-delà de ces deux notions de droit commercial invoquées par la formation macroniste, le tribunal a par ailleurs estimé que la reprise de ce mot « n’aurait pu constituer un trouble manifestement illicite que s’il visait à tromper l’électeur, ce qui n’est pas le cas ici ». En outre, il a aussi rejeté la demande du RN et de Marine Le Pen pour procédure abusive, estimant que Gabriel Attal et son parti avaient « seulement commis une erreur juridique sans intention de nuire ». La formation macroniste a annoncé dans un communiqué faire appel de la décision.
