La Haute Cour britannique a largement rejeté, vendredi, les accusations visant Renault, Stellantis (Peugeot-Citroën), Mercedes, Ford et Nissan dans le cadre du volet britannique du Dieselgate. Les constructeurs étaient soupçonnés d’avoir manipulé des véhicules diesel pour réussir les contrôles antipollution, notamment sur les émissions d’oxydes d’azote.
Dans son jugement, la juridiction indique avoir « rejeté la plupart des principales allégations formulées contre les constructeurs dont les véhicules ont été examinés au procès » et estime que les stratégies utilisées ne constituent pas, « dans la majorité des cas », des dispositifs illégaux.
Satisfaction des constructeurs automobiles
La Haute Cour relève néanmoins « des constatations défavorables concernant certaines stratégies spécifiques, notamment un dispositif de réglage de la température du liquide de refroidissement dans des véhicules Mercedes », ainsi que pour « certains véhicules Peugeot-Citroën ». Un nouveau procès est prévu en octobre pour déterminer les éventuelles indemnisations des 1,6 million de plaignants, dont le montant potentiel est désormais fortement réduit.
Après cette décision, Mercedes s’est « félicité que la Haute Cour de justice anglaise ait statué très largement en faveur de Mercedes-Benz », tout en indiquant respecter les points retenus contre le constructeur « mais sans la partager ». Ford a également salué le jugement. Renault et Stellantis ont maintenu que leurs véhicules étaient « conformes », tandis que Ford et Mercedes ont dénoncé des « allégations sans fondement ». Nissan n’a pas commenté.
Contexte et impact juridique
Le Dieselgate a donné lieu à des procédures dans plusieurs pays. Volkswagen, qui avait reconnu en 2015 avoir installé un logiciel truquant les émissions de millions de véhicules, avait été reconnu coupable au Royaume-Uni en 2020 et avait accepté de verser 193 millions de livres. Selon le texte, la décision rendue vendredi est appelée à faire jurisprudence pour d’autres procédures visant plusieurs autres constructeurs.
