Le conseil municipal de Moulézan, réuni en session extraordinaire le lundi 21 septembre, a acté le retrait de l'arrêté d'opposition au projet d'antenne Bouygues Telecom. Cette décision, annoncée par le maire Thomas Pic, met fin à la première procédure contentieuse engagée par l'opérateur. Le collectif citoyen de défense de l'environnement rural, présent avec cinq représentants, a exprimé sa déception et compte désormais se tourner vers deux associations nationales.
Une opposition initiale suivie d'un recours
Le 2 juin dernier, le maire de Moulézan avait pris un arrêté d'opposition à la déclaration préalable déposée par Bouygues Telecom pour l'implantation d'une antenne relais. Cette décision, relevant de ses compétences en matière d'urbanisme, avait immédiatement suscité une réaction de l'opérateur. Bouygues Telecom a d'abord formé un recours gracieux, puis a déposé une requête devant le tribunal administratif de Nîmes.
Dans sa requête, l'opérateur demandait l'annulation de l'arrêté municipal, la réinstruction de la déclaration préalable sous un délai d'un mois, avec une astreinte de 500 € par jour de retard. Il réclamait également le versement de 3 000 € au titre des frais de procédure. Ces demandes ont pesé dans la réflexion de la municipalité.
Un risque financier jugé trop lourd
Le maire a expliqué avoir retiré l'arrêté après avoir sollicité différents avis. Les échanges avec les services de l'État ont notamment fait ressortir la difficulté de défendre durablement cette opposition devant la juridiction administrative, compte tenu du cadre réglementaire applicable au déploiement des réseaux de téléphonie mobile. Selon Thomas Pic, l'objectif initial était de défendre les intérêts de la commune et d'amener éventuellement l'opérateur à revoir son projet.
La procédure engagée faisait toutefois peser un risque financier sur la commune, qui estimait ne pas disposer de moyens juridiques et financiers suffisants pour prolonger le contentieux. Le maire a également précisé que la commune ne souhaitait pas engager des dépenses importantes pour une procédure longue nécessitant éventuellement le recours à un avocat spécialisé.
Le collectif déçu et déterminé
Le retrait de l'arrêté met un terme à cette première procédure contentieuse, mais le dossier Bouygues Telecom reste à suivre. Le collectif citoyen de défense de l'environnement rural de Moulézan, très déçu, compte désormais se tourner vers deux associations nationales. Ses représentants regrettent également un manque d'information. "Nous n'avons jamais été informés de l'existence d'un dossier d'information mairie sur l'antenne, qui aurait dû être librement accessible en mairie un mois avant la demande", a indiqué l'un d'eux.
Cette nouvelle étape pourrait relancer le débat sur l'implantation de l'antenne, alors que la commune doit désormais composer avec la décision municipale et les suites possibles du collectif.
