Lutte contre la cabanisation : L'État intensifie les démolitions face à un phénomène croissant

Les pelles mécaniques sont entrées en action cette semaine à Marsillargues et Beaucaire, comme en novembre dernier au Bosc. Trois maisons construites illégalement ont été détruites en région, illustrant la détermination des autorités face à un phénomène qui prend de l'ampleur.

Un phénomène massif dans le Sud de la France

Dans le seul département de l'Hérault, on estime à 30 000 le nombre de parcelles occupées illégalement. Chaque année, 500 à 1 000 nouvelles parcelles sont « cabanisées » hors des règles d'urbanisme, selon les estimations officielles. Un rythme qui rend la tâche des autorités particulièrement complexe.

« On a parfois un sentiment de frustration », confie Patrick Speziale, maire de Marsillargues. Élu en 2020, il a découvert l'ampleur du problème sur les 43 km² de sa commune en petite Camargue. « C'est souvent parce que des propriétaires de parcelles situées en zones agricoles ou naturelles vendent leur terrain à des gens qui installent d'abord une caravane, avant de lancer des travaux plus importants », explique-t-il.

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Les risques multiples de la cabanisation

Le maire de Marsillargues énumère les enjeux de ces constructions illégales :

Mise en danger des personnes sur des terrains inondables ou à risque incendie
Dénaturation des zones agricoles, alors que des jeunes agriculteurs peinent à s'installer
Problèmes de salubrité et pollution, faute de contrôle des forages et assainissements
Rupture d'égalité entre citoyens, les cabaniers ne payant pas de taxe foncière

« Ce n'est pas pour le plaisir d'embêter les gens », assure Patrick Speziale, qui a fait de la lutte contre la cabanisation une priorité de son mandat.

Une mobilisation tous azimuts des autorités

Avec son adjointe à l'urbanisme Julie Croin, le maire a mobilisé tous les moyens à sa disposition :

Préemption en cas de soupçon de vente de terre agricole à des fins de cabanisation
Recrutement d'un agent de police municipale dédié
59 procès-verbaux d'infraction au code de l'urbanisme dressés depuis 2021
43 rapports de constatation établis
34 visites sur des parcelles lors d'une opération coup-de-poing en septembre dernier

Dans le viseur des autorités, un restaurant qui s'est développé sans autorisation depuis 2021, avec aujourd'hui une capacité de 50 couverts malgré un arrêté de fermeture administrative.

Les chiffres alarmants de la cabanisation dans l'Hérault

Selon la préfecture, parmi les 30 000 parcelles occupées illégalement dans l'Hérault :

8 500 n'auraient pas dépassé le délai de prescription de six ans
6 000 sont situées dans des zones à risque
55% sont cabanisées par des caravanes
39% avec des constructions en dur et piscines
6% avec des installations plus légères

« L'État ne lâchera jamais rien »

« C'est un message clair à ceux qui pensent qu'ils peuvent faire n'importe quoi », martelait François-Xavier Lauch en novembre devant les décombres d'une maison de 120 m² au Bosc près de Lodève. « Si vous construisez sans permis, vous payez, ce n'est pas le Far West ici ».

Le préfet assure que sur les 200 verbalisations dressées chaque année par des maires, environ un quart des constructions est arrêté. « L'État ne lâchera jamais rien, au bout des procédures, il y aura toujours la destruction », promet-il.

Une coordination renforcée entre communes

La charte de lutte contre la cabanisation, coordonnée depuis 2009 par le préfet et le procureur général près la Cour d'Appel de Montpellier, rassemble aujourd'hui 62 communes du département. Ces communes ont accès au logiciel Aigle, qui permet de surveiller chaque parcelle depuis le ciel.

Dans le Gard, plus de 200 communes sont accompagnées par la DDTM. En un an, 150 procès-verbaux concernant la cabanisation ont été dressés et 76 affaires ont été jugées, dont 62 ont donné lieu à des décisions de remise en état sous astreinte. Plus de 60% de ces décisions sont exécutées par les mis en cause.