Un habitant de Nîmes, déjà détenu pour une autre affaire, a comparu ce jeudi 6 novembre en visioconférence devant le tribunal correctionnel pour des publications sur son compte Facebook. Il était poursuivi pour apologie d’un acte terroriste et provocation à la haine antisémite. Le quadragénaire a été condamné à un an de prison ferme pour le premier chef, mais relaxé pour le second. La défense a immédiatement annoncé son intention de faire appel.
Des publications signalées par le préfet
Les faits remontent à plusieurs mois. L’homme avait publié ou partagé sur son compte Facebook des photos détournées représentant le président de la République française, le Premier ministre israélien ou encore une image d’Adolf Hitler, le tout dans le contexte du conflit au Proche-Orient. Ces publications ont conduit le préfet du Gard à saisir la procureure de la République, déclenchant une enquête policière.
Un procès dans des conditions particulières
À l’audience, le prévenu a d’abord comparu sans avocat, son conseil n’ayant pas été informé que le dossier serait examiné plus tôt que prévu. Me Margaux Expert est arrivée alors que le procureur venait de prendre ses réquisitions. Le président Reynes a proposé de tout reprendre depuis le début ou de faire un résumé. La défense a choisi le résumé pour ne pas alourdir une audience déjà chargée.
Le prévenu a reconnu les faits avec regrets, affirmant n’être ni antisémite ni haineux, et a évoqué une maladresse. Il a également déploré les victimes du conflit des deux côtés. Le président a rappelé son casier judiciaire, notamment une condamnation à trois ans de prison pour détention d’images pédopornographiques, que l’homme attribue à des disques durs qui ne lui appartenaient pas.
Trois ans requis, un an ferme prononcé
Le parquet, par la voix du vice-procureur Philip Ughetto, a requis trois ans de prison ferme et un an d’interdiction de séjour sur le territoire national, soulignant le caractère particulièrement choquant des publications. Me Expert a plaidé la liberté d’expression dans un contexte géopolitique brûlant, qualifiant les images de caricatures critiquant le comportement d’Israël. Elle a également relevé que le compte Facebook ne comptait que 129 abonnés, minimisant la portée des publications.
Après délibéré, le tribunal a condamné le prévenu à un an de prison ferme pour apologie d’acte terroriste, mais l’a relaxé pour provocation à la haine. La défense a annoncé son intention d’interjeter appel.
