Un conseil municipal décisif pour l'organisation communale
Le conseil municipal de Saint-Quentin-la-Poterie s'est tenu récemment en présence d'un public nombreux, marquant une séance importante pour la structuration administrative de la commune. Les élus ont abordé plusieurs points cruciaux concernant les nominations et la mise en place de diverses commissions pour la durée du mandat.
Élections et désignations unanimes
Le premier point à l'ordre du jour concernait l'élection des administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Le maire a proposé une liste de sept administrateurs, qui a été approuvée à l'unanimité par le conseil. Les personnes élues sont :
- Madeleine Martinez
- Annie Méric
- Emmanuelle Nitot
- Pierre Delcasso
- Josette Velet
- Clément Philip
Cette décision vise à renforcer l'action sociale sur le territoire communal.
Constitution de la commission d'appel d'offres
Le conseil a également été invité à constituer la commission d'appel d'offres pour la durée du mandat. Cette instance, essentielle pour la gestion des marchés publics, est composée de trois membres titulaires et de trois suppléants. Après un vote à main levée, les membres suivants ont été élus :
- Titulaires : Rino Benelli, Mireille Bouche et Luc Veyrat (19 voix pour, 4 contre)
- Suppléants : les noms n'ont pas été précisés dans le compte-rendu
Cette commission jouera un rôle clé dans la transparence des procédures d'achat public.
Désignation de délégués pour les syndicats
Quatre délégués ont été désignés pour représenter la commune au sein du syndicat Territoire d'énergie Gard-SMEG. Les membres titulaires sont Michel Dussaud et Josette Velay, avec un vote favorable de 19 voix contre 4. Cette désignation assure la participation de Saint-Quentin-la-Poterie aux décisions énergétiques du territoire.
Par ailleurs, deux délégués titulaires (Luc Veyrat et Pierre Jean) et deux délégués suppléants ont été nommés pour siéger au Sictomu, sans qu'un vote ne soit nécessaire. Cette instance est cruciale pour la gestion des déchets et la coopération intercommunale.
Régie des eaux et commissions fiscales
Les statuts de la Régie des eaux fixent à sept le nombre d'élus devant siéger au conseil d'exploitation. Les personnes désignées, votées à l'unanimité, sont :
- Josette Velay
- Yvon Bonzi
- Luc Veyrat
- Rino Benelli
- Annie Méric
- Madeleine Martinez
- Morgan Conte
Le conseil a également proposé une liste de contribuables pour la Commission communale des Impôts Directs. Cette commission a pour mission de donner son avis annuel sur les modifications d'évaluation des locaux d'habitation recensées par l'administration fiscale, garantissant ainsi un contrôle local sur la fiscalité.
Délégations de compétences et nominations spécifiques
La délégation d'attributions au maire a été votée à l'unanimité, permettant au conseil municipal de lui transférer certaines compétences pour une administration communale plus efficace. L'autorisation d'ester en justice a également été accordée, renforçant la capacité d'action de la commune en matière juridique.
Conformément au Code de l'Urbanisme, Rino Benelli a été désigné comme conseiller pour délivrer les permis de construire intéressant le maire, avec 9 voix pour et 4 contre. Enfin, Dominique Pasquier a été élu correspondant défense à l'unanimité, un rôle essentiel pour les relations avec les autorités militaires et la protection civile.
Cette séance du conseil municipal a ainsi permis de mettre en place les structures nécessaires au bon fonctionnement de la commune pour les années à venir, avec une attention particulière portée à la transparence et à l'efficacité des décisions publiques.
