Des oligarques russes tentent de contourner la justice européenne pour récupérer des fonds bloqués à Bruxelles, selon des documents obtenus par Le Monde. Ces fonds, estimés à plusieurs milliards d'euros, sont gelés depuis l'invasion de l'Ukraine en 2022. Les oligarques utilisent des montages juridiques complexes, impliquant des sociétés offshore et des intermédiaires, pour récupérer leur argent.
Des stratégies de contournement
Les stratégies incluent le recours à des tribunaux arbitraux privés, souvent basés à Londres ou à Genève, qui ne sont pas soumis aux sanctions européennes. Ces tribunaux peuvent ordonner la libération des fonds, ce qui crée un conflit avec les autorités belges. Selon des experts juridiques, ces manœuvres exploitent des failles dans le système judiciaire européen.
Réactions des autorités
La Commission européenne a exprimé son inquiétude et travaille sur des mesures pour renforcer le gel des avoirs. Un porte-parole a déclaré : "Nous ne tolérerons pas que les sanctions soient contournées par des manœuvres juridiques." Par ailleurs, la Belgique a renforcé ses contrôles sur les fonds gelés.
- Les oligarques ciblent principalement des fonds détenus dans des banques belges.
- Ils utilisent des sociétés écrans dans des paradis fiscaux.
- Les juges européens sont parfois confrontés à des décisions contradictoires.
Cette affaire met en lumière les difficultés à appliquer les sanctions contre la Russie. Les experts appellent à une harmonisation des procédures judiciaires au sein de l'Union européenne pour éviter de tels contournements.
